Aquatech BM

LES TERMES ET CONDITIONS

AVIS JURIDIQUE DU SITE WEB

© Copyright Aquatech-BM. 2020. Tous droits réservés. La reproduction, l’adaptation ou la traduction sans autorisation est interdite, sauf dans les cas autorisés par les lois internationales sur les droits d’auteur. Tout le texte, les graphiques, la conception, le contenu et les autres œuvres sont des œuvres protégées par copyright d’Aquatech-BM.

 

TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION

Bienvenue sur le site Web corporatif d’Aquatech-BM (Aquatech-BM.ca). L’utilisation de ce site est régie par les conditions générales énoncées. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET CONDITIONS AVANT D’UTILISER CE SITE WEB. Le contenu et les matériaux fournis par Aquatech-BM ne peuvent être utilisés qu’à des fins d’information. En utilisant, en accédant ou en téléchargeant des documents à partir de ce site Web, vous acceptez de suivre les termes et les dispositions tels que décrits dans cet avis juridique, qui s’appliquent à toutes les visites sur le site Web Aquatech-BM, maintenant et à l’avenir. Aquatech-BM peut à tout moment réviser et mettre à jour les conditions générales. Nous vous encourageons à visiter périodiquement cette page pour consulter les conditions générales les plus récentes auxquelles vous êtes lié.

 

RESTRICTIONS

Vous pouvez afficher, télécharger et copier les informations et les documents disponibles sur ce site Web uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Vous pouvez également utiliser ce matériel au sein de votre organisation dans le cadre du support des produits Aquatech-BM. En tant que condition d’utilisation, vous acceptez de ne pas modifier ou réviser le matériel de quelque manière que ce soit, et de conserver tous les droits d’auteur et autres avis de propriété tels que contenus dans les matériaux originaux sur toute copie du matériel. Aucune autre utilisation du matériel ou des informations n’est autorisée. Toute violation de ce qui précède peut entraîner des responsabilités civiles et / ou pénales.

 

PROPRIÉTÉ DES INFORMATIONS ET DES MATÉRIAUX

Les informations et tous les documents (y compris les livres blancs, les communiqués de presse, les fiches techniques, les descriptions de produits et les FAQ) disponibles sur ou à partir de ce site Web sont des œuvres protégées par les droits d’auteur d’Aquatech-BM. Toute utilisation non autorisée de ces informations ou matériaux peut violer les droits d’auteur, les marques de commerce et les autres lois. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés.

 

LES INFORMATIONS SUR LA MARQUE

Les marques commerciales d’Aquatech-BM ne peuvent être utilisées qu’avec l’autorisation écrite d’Aquatech-BM. Aquatech-BM.ca est une marque déposée ou une marque de commerce d’Aquatech-BM. Toutes les autres marques et noms sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Sauf indication expresse dans ces termes et restrictions légales, rien de ce qui est contenu dans les présentes ne doit être interprété comme conférant par implication ou autrement une licence ou un droit en vertu de tout brevet, marque, droit d’auteur ou tout droit de propriété d’Aquatech-BM ou de tout tiers.

 

LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB

Pour plus de commodité et pour rendre le site Web d’Aquatech-BM véritablement orienté vers le service, nous avons inclus des liens vers des sites Web complémentaires. Ces sites sont détenus et exploités par des tiers. Aquatech-BM ne fait aucune représentation et n’est pas responsable de la disponibilité ou du contenu situé sur ou via ces sites tiers. Un lien tiers à partir du site Web Aquatech-BM ne signifie pas qu’Aquatech-BM approuve le tiers ou son site, ou à une affiliation avec ou entre Aquatech-BM et le site d’hébergement tiers.

  

LE RETOUR D’INFORMATION

Tous les commentaires, informations ou documents soumis à Aquatech-BM via ou en association avec ce site Web seront considérés comme non confidentiels et seront la propriété d’Aquatech-BM. En soumettant ces commentaires, informations ou matériels à Aquatech-BM, vous acceptez une cession gratuite à Aquatech-BM des droits d’utiliser, copier, modifier, afficher et distribuer les soumissions. Aquatech-BM peut utiliser ces commentaires, informations ou matériaux de la manière qu’elle choisit et sans restriction.

 

AVERTISSEMENT

L’équipe Internet d’Aquatech-BM s’efforce de vous fournir des informations utiles et précises sur ce site Web. En conséquence, Aquatech-BM a tenté de fournir des informations et des documents exacts sur ce site Web, mais n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. Aquatech-BM peut modifier le contenu de toute information ou matériel disponible sur ce site Web, ou des produits qui y sont décrits, à tout moment et sans préavis. Cependant, Aquatech-BM ne s’engage pas à mettre à jour les informations ou le matériel de ce site Web qui, par conséquent, peuvent être obsolètes. Les informations et opinions exprimées dans les tableaux d’affichage ou les autres forums ne sont pas nécessairement celles d’Aquatech-BM. Ni Aquatech-BM, ni ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, distributeurs ou sociétés affiliées ne sont responsables de toute perte de dommage (y compris, mais sans s’y limiter, réelle, consécutive ou punitive), responsabilité, réclamation ou autre blessure. ou une cause liée à ou résultant de toute information publiée sur le site Web d’Aquatech-BM. Aquatech-BM se réserve le droit de réviser ces conditions et/ou restrictions légales à tout moment. Vous êtes responsable de la révision de cette page de temps à autre pour vous assurer du respect des conditions et restrictions légales alors en vigueur, car elles vous lieront. Certaines dispositions de ces conditions et restrictions légales peuvent être remplacées par des mentions légales ou des conditions situées sur des pages particulières de ce site Web.

 

TOUTES LES INFORMATIONS ET MATÉRIELS DISPONIBLES SUR CE SITE WEB SONT FOURNIS SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, ET Aquatech-BM DÉCLINE TOUTE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-INFRACTION À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU RÉSULTANT D’UN COURS DE TRAITEMENT, D’UTILISATION OU DE PRATIQUES COMMERCIALES. EN AUCUN CAS, Aquatech-BM NE SERA RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX OU ACCESSOIRES OU LES DOMAGES RÉSULTANT DE LA PERTE DE PROFITS ET DE LA PERTE DE DONNÉES DE L’ENTREPRISE.) DÉCOULANT DE L’UTILISATION, DE L’INCAPACITÉ À UTILISER OU DES RÉSULTATS DE L’UTILISATION DE CE SITE WEB, DE TOUT SITE WEB LIÉ À CE SITE WEB OU DES MATÉRIELS ET DES INFORMATIONS CONTENUS.

 

QU’IL SOIT BASÉ SUR UNE GARANTIE, UN CONTRAT, UN TORT OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE ET QUE CE SOIT OU NON AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. SI VOTRE UTILISATION DU MATÉRIEL OU DES INFORMATIONS SUR CE SITE WEB ENTRAÎNE LE BESOIN D’ENTRETIEN, DE RÉPARATION OU DE CORRECTION D’ÉQUIPEMENT OU DE DONNÉES, VOUS EN ASSUMEREZ TOUS LES COÛTS.

 

RÉSILIATION D’UTILISATION

Aquatech-BM peut, à sa seule discrétion, résilier ou suspendre votre accès à tout ou à une partie du site Web Aquatech-BM, y compris, mais sans s’y limiter, les tableaux d’affichage de son site, pour quelque raison que ce soit et sans limitation selon la violation de ce accord. En cas de résiliation de cet accord, les restrictions concernant les matériaux apparaissant sur le site et les représentations et garanties, indemnités et limitations de responsabilité énoncées dans cet accord survivront à une telle résiliation. LOI APPLICABLE : JURIDICTION ET LIEU

Le présent Accord sera régi et interprété conformément aux lois du gouvernement du Québec et du Canada, à l’exclusion de son choix de principes de loi. Les tribunaux du droit d’auteur auront la compétence exclusive pour tout litige découlant de ou lié au présent accord, et chaque partie consent par la présente à la compétence et au lieu de ces tribunaux.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Si une disposition de cet accord est jugée nulle, illégale ou autrement inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera supprimée de cet accord et les autres dispositions de cet accord resteront en vigueur. Celui-ci contient l’intégralité de l’accord entre vous et Aquatech-BM concernant votre utilisation du site, et l’accord ne doit pas être modifié, sauf par écrit et il doit être signé par les deux parties. Si vous avez des questions concernant les conditions générales d’Aquatech-BM, veuillez envoyer un courriel à : info@Aquatech-BM.com. Pour consulter la politique de confidentialité d’Aquatech-BM, cliquez ici.